Ces citations sont issues le plus souvent des rapports de recherche réalisés par les offices de brevets et, dans une proportion moindre, par l’inventeur lui-même.
On notera que les citations indiquées par les différents offices ne sont en général pas absolument identiques.

Si l’objectif d’origine de ces citations est de cadrer et de limiter l’étendue du domaine protégé par le brevet, leur intégration dans un grand nombre de bases de données brevets a permis de développer de nombreuses applications, certaines relativement simples et d’autres nettement plus subtiles ou complexes, mais d’une façon générale très intéressantes.
   
Dans cet article, nous présenterons d’abord un inventaire des principales ressources disponibles, car les différences sont souvent grandes d’une banque de données à l’autre, tant en terme de couverture géographique que d’antériorité ou de présence ou non de citations de l’inventeur.

Signalons tout de suite qu’il pourra subsister un certain flou dans cet inventaire, car il n’est pas toujours possible de savoir si les citations sont seulement celles du rapport de recherche ou si figurent également celles de l’inventeur et d’autres encore, ajoutées au cours de la procédure, que l’on retrouve plus rarement.

Par ailleurs, les dates de début d’antériorité ne sont pas toujours clairement indiquées et l’on ne peut exclure qu’il y ait quelques trous dans certaines couvertures, sans que les producteurs soient toujours en mesure de les préciser clairement.
 
Trois serveurs “classiques” sont en compétition pour offrir un large éventail de banques de données brevets.
Il s’agit de Questel.Orbit, de STN International et de Dialog.

De nombreuses banques de données du domaine se trouvent à la fois sur ces trois serveurs. Ils ont des langages de commande différents – même s’ils reposent sur une même philosophie globale – et ont en commun de permettre de réaliser des recherches et des traitements complexes.

Parallèlement à ces trois serveurs, on trouve aussi l’offre plus restreinte de Plutarque –  proposée par Jouve, concessionnaire de l’INPI – et celle de LexisNexis, qui n’est pas sans intérêt, bien que peu mise en avant dans sa communication.

QUELQUES BASES PHARES

En terme de banques de données, on peut d’abord distinguer celles qui ont une large couverture pays, à savoir Derwent Patents Citation Index (DPCI) disponible sur STN et sur Dialog et FamPat sur Questel.Orbit.

Pierre Buffet, le directeur général délégué de Questel.Orbit, nous a expliqué que le serveur a jugé la base DPCI trop complexe et a préféré développer des outils sur les brevets cités et citants dans sa banque de données PlusPat/FamPat. En tout état de cause, cette démarche est logique car PlusPat/FamPat est déjà largement concurrent de Derwent World Patents Index.

On notera que la politique de Derwent a évolué dans le temps puisque, pour la période de mai 1994 à mai 1997, seize pays étaient couverts par DPCI, tant en ce qui concerne les citations fournies par l’inventeur que celles issues des rapports de recherche. A partir de mai 1997, un changement radical a été opéré et la couverture a été réduite aux citations d’examinateurs de six offices seulement.

D’après Derwent, cette couverture plus restreinte permet néanmoins de retrouver 90 % des données recueillies avec le système précédent.
L’avantage pour Derwent est évidemment un coût de production moindre ; quant à l’utilisateur, s’il perd 10 % des informations fournies par le système précédent, il dispose en revanche de documents plus faciles à lire et moins redondants.

Questel.Orbit pour sa part a intégré un champ “document cité” dans PlusPat/FamPat et a développé des commandes et des outils permettant de manipuler les informations de différentes façons.

Les données de sept offices sont actuellement prises en compte. Leur antériorité est nettement plus grande que celle de Derwent, sauf pour les brevets PCT et européens, pour laquelle elle est identique ; FamPat fournit néanmoins dans ce cas les citations du déposant en plus.
On notera que dans PlusPat/FamPat, les brevets cités par l’inventeur sont pris en compte pour quatre offices.

La couverture de Questel.Orbit devrait s’élargir de façon significative avec, à l’occasion d’un rechargement prévu cet été, l’intégration des données du fichier REFI de l’OEB.

Cela n’a pas empêché Questel.Orbit de signer récemment un accord avec la société allemande Incom qui propose, en particulier, un service baptisé PatCitation.
 
Ce service est accessible grâce à un lien parmi les choix proposés dans la page d’accueil de Qweb, en dessous du choix “Continuer la session courante”. Il permet d’obtenir pour 11 € une liste des brevets cités par un brevet, dont on indique le numéro.

Incom, qui récupère les informations auprès de tout une série d’offices de brevets, indique sur son site (www.patwww.de) la couverture du service PatCitation.
Les données proviennent de vingt offices de brevets, les plus grands bien sûr, mais aussi des offices plus exotiques comme celui de la Suisse, du Danemark, du Luxembourg, de Singapour ou de la Turquie. On notera que les données les plus récentes pour certains pays ne le sont pas tant que cela : février 1996 pour le Japon, août 2004 pour la Grèce ou novembre 2006 pour l’Australie.

Les quelques tests que nous avons effectués ont fait apparaître des problèmes de format dans les numéros, lorsque l’on passe par la passerelle de Questel.Orbit.
PatCitation utilise dans ce cas, nous a-t-on dit, les numéros tels qu’ils ont été publiés, mais ils ne sont pas toujours identiques au format standard de Questel.
Par exemple le brevet WO2003104536 (numérotation de FamPat) doit s’écrire WO03104536 dans PatCitation et le brevet WO200380907 dans FamPat devient WO03080907 dans PatCitation.

Il est vrai qu’il n’est pas nécessaire, pour les brevets PCT, d’aller chercher leurs citations dans PatCitation.
Quoi qu’il en soit, c’est une ressource complémentaire et l’on peut espérer qu’une plus grande souplesse – ou au moins un mode d’emploi – seront prochainement proposés.

Si l’on se connecte à PatCitation directement, ce qui induit une facturation non intégrée à celle de Questel, le système est beaucoup plus souple dans la reconnaissance des numéros et offre également une recherche dite de “deuxième niveau”, qui propose une recherche sur les citations des brevets citants et cités du premier niveau, ainsi qu’une représentation graphique.

Incom a aussi en projet de permettre une surveillance des citations d’un article dans les brevets publiés, ce que l’on peut rapprocher de la récente initiative de Scopus, d’indiquer des brevets citant un article donné.

Nous évoquions plus haut l’intégration prochaine d’informations du fichier REFI de l’OEB dans FamPat.

STN annonce pour sa part, le rechargement prévu pour le 29 avril de la banque de données Inpadoc, qui deviendra InpadocDB (International Patent Documentation Database), avec des informations issues de cette base.

On y trouvera plus de 10 millions de références citées, dont 43 % dans les brevets US depuis 1991, le reste provenant de dix autres offices.

La base Inpadoc disponible aujourd’hui sur Dialog n’offre pas d’informations concernant les brevets cités mais, comme sur STN, un chargement important est prévu à la fin du mois d’avril pour prendre en compte les nouvelles données.

Provisoirement, la banque de données sera découpée en deux parties (fichiers n° 345 et 346) et l’on peut faire l’hypothèse que cette nouvelle version offrira sensiblement les mêmes informations qu’InpadocDB sur STN, mais nous n’avons pas pu le tester.

Pour finir ce tour des banques de données couvrant les brevets de plusieurs pays, on ne peut ignorer Chemical Abstracts, même si cette base ne se limite pas aux références de brevets et même si seul le secteur de la chimie, au sens large, est couvert.

Les producteurs de Chemical Abstracts ont, depuis plusieurs années, une politique d’enrichissement des références présentes dans la base avec l’ajout des citations, non limité d’ailleurs à ce qui concerne les brevets.

Comme on le verra sur le tableau page suivante, la prise en compte des citations de brevets s’est faite en trois étapes : dans un premier temps, ont été traités les brevets basiques US, européens, PCT et allemands, puis les brevets français et anglais et, plus récemment, les brevets canadiens, rarement pris en compte par ailleurs.

LES SYSTEMES SPECIALISES

Si l’on évoque également les systèmes intégrés spécialisés dans les brevets et qui ne sont donc pas des serveurs de même nature que Questel.Orbit, Dialog ou STN International, on peut citer :

• PatBase, proposé par Minesoft, qui utilise déjà les données de REFI et s’alimente directement auprès de l’office américain pour les brevets US délivrés. Les données issues de onze offices sont donc prises en compte, mais les dates de couverture ne sont pas précisées ;

• Micropatent, qui appartient aujourd’hui à Thomson, propose PatentWeb.
La couverture des citations est limitée aux principaux offices (WO, EP, GB depuis 1978, US depuis 1971 et DE, sauf pour les traductions de brevets européens, depuis 1989) ;

• PatAnalyst, récemment lancé par Jouve et Empolis GmBh (une filiale de Bertelsmann) à destination des gros utilisateurs (au moins 3h de connexion quotidienne). La base propose des brevets cités pour des brevets issus de différents offices “classiques” (DE, EP, WO, US, GB, FR, JP…) ainsi que pour la Suisse, mais avec des antériorités variables et souvent différentes, pour un même office, selon les étapes de publication.

LES BASES DE COUVERTURE NATIONALE

Pour terminer ce tour d’horizon, nous examinerons les banques de données brevets disponibles sur au moins l’un des trois serveurs et ne couvrant que les brevets d’un office national ou pan-national (Europe ou PCT), qu’il s’agisse de références ou de la mise à disposition du texte intégral.

En ce qui concerne les brevets français, les fichiers qui offrent le texte intégral (FRFULL sur Questel et STN) n’incluent pas les citations. En revanche, le fichier de références bibliographiques FRPATENT les inclut et remonte même plus loin que FamPat, jusqu’au début des années 60 pour les brevets de médicaments.

Il est possible sur Questel.Orbit, à partir de FRFULL, d’afficher les citations que le système va chercher dans FRPATENT.

FRPATENT est aussi disponible sur Dialog (fichier n° 371) avec les citations, mais la dernière mise à jour remonte à septembre 2002 et les plus anciens BSM ne semblent pas être présents.

Sur STN en revanche, ce même fichier baptisé FRANCEPAT est disponible dans son intégralité. Quant à Plutarque, il offre les références citées des brevets français en totalité depuis 1974 et partiellement jusqu’en 1969, sachant qu’avant cette date, il n’y en avait pas.

En ce qui concerne les brevets allemands sur STN, les citations sont présentes depuis l’origine dans PATDPAFULL (1987) ainsi que dans PATDPA (1981), mais pas dans PATDD (références de brevets de l’ex-Allemagne de l’Est).
Sur Questel.Orbit, les citations sont disponibles depuis février 2005 dans les fichiers DEFULLA (demandes), DEFULLB (brevets délivrés) et DEFULLU (modèles d’utilité), mais pas dans DEFULLT (traduction des brevets européens désignant l’Allemagne).
Du côté de Dialog, German Patents Fulltext (fichier n° 324) propose le texte intégral des brevets allemands avec une traduction automatique en anglais, mais n’indique pas les brevets cités.

Pour les brevets européens, EPFULL sur STN propose les références citées depuis l’origine (1978), de même que European Patents Fulltext (fichier n° 348) sur Dialog,  EPPATENT sur Questel.Orbit, EPAT sur Plutarque et le fichier correspondant sur LexisNexis. Par contre, les fichiers fulltext EPAPAT et EPBPAT de Questel ne les incluent pas.

Pour les brevets PCT, PCTFULL sur STN ne propose pas les citations, pas plus que WIPO/PCT Patents Fulltext (fichier n° 349 de Dialog) et PCTFULL sur Questel.Orbit ; sur ce serveur en revanche, WOPATENT (qui est une base bibliographique) les propose, de même que le fichier équivalent sur Plutarque.
En ce qui concerne les brevets américains, l’offre de citations est importante dans les banques de données couvrant spécifiquement les brevets américains.

La base IFIPAT, sur Questel.Orbit et sur STN référence les brevets américains depuis des dates variables (1950 dans la chimie et 1963 dans les domaines électriques et mécaniques…) et offre les citations.

La plus complète est Claims/Citation (fichiers n° 220, 221 et 222 sur Dialog) du même producteur, dans lequel on ne trouve que les citations, mais depuis 1947.

Quant à USPATFULL, elle offre aussi les références depuis 1976 sur Dialog (fichier n° 654) et depuis 1971 sur STN. Ces références citées sont aussi disponibles sur LexisNexis

Après ce très large tour d’horizon, qui couvre l’essentiel des sources disponibles, venons-en aux applications rendues possibles par la mise à disposition de plus en plus large de ces informations, dans des banques de données disponibles sur des serveurs qui offrent des outils de recherche sophistiqués.

DE MULTIPLES APPLICATIONS

Parmi les applications simples à partir de références citées, on peut évoquer :

• la veille concurrentielle : en surveillant les brevets citant au moins un des brevets de son portefeuille, on peut identifier des concurrents, ou suivre les activités de ceux que l’on connaît, malgré le décalage de 18 mois existant entre le dépôt d’une demande et sa publication. On peut aussi par ce biais découvrir des concurrents que l’on ne connaissait pas ou même des contrefacteurs, envers lesquels des actions pourront être envisagées ;

• la recherche d’applications originales d’une technologie : à partir d’un brevet centré sur une technologie, on peut analyser les classifications liées aux brevets citants, afin d’identifier un brevet dans un domaine technologique diffé-rent de la majorité des autres.
Il peut alors être intéressant d’analyser plus précisément ce brevet, pour envisager le développement de nouvelles applications ;

• l’élargissement d’une recherche sur l’art antérieur : pour voir si une technologie est brevetable, les premières recherches se font classiquement avec des stratégies combinant mots-clés et termes issus de diverses classifications,  les plus fréquemment utilisées étant les classifications internationales, américaines ou japonaises, ainsi que celles propres à Derwent.
A partir d’une sélection des brevets trouvés, une recherche des brevets cités/citants permet en général d’augmenter le nombre de résultats pertinents.

On procèdera de façon analogue lorsque l’on veut créer une banque de données interne la plus complète possible, sur les brevets d’un domaine technologique.

Jean-Michel Careil, qui diffuse le logiciel Système Intellixir, explique ainsi qu’après avoir complété sa banque de données interne par les brevets cités ont peut, avec son logiciel, analyser les collaborations entre les différentes sociétés et leur évolution dans le temps, et affiner aussi sa connaissance des domaines de recherche des différentes sociétés actives dans le domaine ;

• dans la mesure où tous les offices ne citent pas exactement les mêmes brevets ou autres documents dans leurs rapports de recherche, il est possible, en fournissant des documents cités par un autre office, de donner des arguments au premier office pour refuser le brevet déposé par un concurrent ;

• d’autres applications ont été données en exemple dans les stages animés par Martine Michel au sein de Capadoc, pour l’utilisation des banques de données de STN dans cette problématique. On peut, par exemple, par une démarche analogue à celle que nous évoquions plus haut, identifier les concurrents d’une société donnée à condition, bien sûr, que son activité relève de la technologie et qu’elle ait une politique de dépôt de brevets, par opposition à une politique de secret. On pourra aussi trouver des éléments contribuant à l’analyse de la concurrence, en cherchant quels sont les brevets phares d’une société et en cherchant ceux qui sont cités le plus souvent par d’autres sociétés ;

• dans le cas d’un litige où l’on cherche à antérioriser le brevet de l’adversaire, si l’enjeu est important, de nombreuses stratégies seront utilisées ; on pourra ainsi penser à chercher les brevets qui ont au moins un brevet cité en commun avec le brevet adverse.

Signalons enfin que diverses études ont été menées sur l’influence des citations de brevets dans la circulation des connaissances.