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Accueil > Bases > Anciens sommaires > Stratégie sur Questel.Orbit, présentée par Véronique CLOT, Cabinet Regimbeau (Conseils en Propriété Industrielle)

Bases, Numéro de Avril-Mai 2007 - n°237


Stratégie sur Questel.Orbit, présentée par Véronique CLOT, Cabinet Regimbeau (Conseils en Propriété Industrielle)

Problématique : Dans le cadre de deux enquêtes nationales – réalisées conjointement par le Cabinet Regimbeau et l’Institut d’observation et de décision (IOD) – relatives à “La propriété industrielle : un outil de pilotage pour l’entreprise” et au “Financement de la propriété industrielle dans les PME / PMI”, le département Veille et Documentation du Cabinet Regimbeau a été chargé d’identifier les TPE et PME françaises déposantes d’au moins une demande de brevet français dans les 5 dernières années, et d’en établir une liste avec leurs coordonnées complètes.

Auteur :

 

 
  STRATEGIE DE RECHERCHE
SUR QUESTEL.ORBIT
  Ba frpatent Connexion à la base de données des demandes et brevets français (serveur Questel.Orbit)
  1.     apd>=2000 Date de dépôt supérieure ou égale à 2000. Les demandes de brevets étant publiées 18 mois après leur  dépôt, les publications de mai 2007 correspondent aux dépôts  de novembre 2005. Pour couvrir 5 années, il faut donc remonter  à novembre 2000, que l’on élargit à toute l’année 2000.
  2.    sir=pres Sélection des notices pour lesquelles le champ « SIR » (n° SIREN, en 9 chiffres) est renseigné.
 3.    /pa oreal ou loreal ou (l av oreal) ou renault ou peugeot ou PSA ou (P av S av A) ou Valeo ou Safran ou CEA ou (C av E av A) ou (commissariat et energie et atomique) ou France Telecom ou EADS ou Airbus ou Thales ou Alcatel ou Air Liquide ou (Saint av Gobain) ou IFP ou (I av F av P) ou (Inst+ et Fr+ et petrole) ou Rhodia ou Seb ou Areva ou Michelin ou (Sanofi av Aventis) ou Giat ou Arkema ou Essilor ou Philips ou CERA ou  (C av E av R av A) ou (Cent+ et Etude et recherche et automobile) ou Alstom ou Wavecom ou Heuliez ou SOITEC ou (s av o av i av t av e av c) ou (SOI av TEC) ou ((S av O av I) av TEC) ou (silicon et insulat+ et tech+) ou Somfy ou Gemplus ou Valois ou Rhodia Identification des brevets aux noms des sociétés françaises figurant dans le palmarès des principaux déposants, d’après les statistiques 2005 publiées par l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) et qui ne peuvent correspondre à des TPE ou PME. Ces sociétés seront supprimées du lot de résultats afin de ne pas encombrer inutilement la mémoire, et de ne pas induire des coûts et un temps de réponse plus importants pour des informations non pertinentes.
av : opérateur d’adjacence des termes dans l’ordre indiqué.
+ : troncature illimitée  
 
  4.     (1 et 2) sauf 3 Combinaison des questions posées.
mem PME nodup /sir Le contenu du champ “SIR” (n° SIREN) est extrait et stocké dans une mémoire nommée “PME”.
La commande “nodup” permet d’exclure les doublons : dans le cas d’une société titulaire de plusieurs brevets – dont le n°  
SIREN apparaît donc dans plusieurs notices – ce n° SIREN n’est mémorisé qu’une seule fois.
  ba SW  Connexion à la base des entreprises françaises (serveur Questel.Orbit)
1. *mem PME/rcs Rappel du contenu de la mémoire “PME” dans l’index RCS de la base SW. L’index RCS permet d’interroger par le n° SIREN (9 chiffres) ou SIRET (14 chiffres) le champ SIRT de la base SW.
2. eff<250
3. ca<50000
4. 1 et 2 et 3
Restriction aux entreprises ayant un effectif inférieur à 250 et un chiffre d’affaires inférieur à 50 000 KE (d’après la définition européenne des PME*).
5. rad=pres
6. 4 sauf 5
Suppression des entreprises radiées du lot de résultats
  Obtention de résultats sous forme Excel  
Export
email
rsoc sirt type rue cpos vil loc tel fjur ape lnaf naf lape eff nbet ca fax
Tableur compatible Excel
L’affichage des résultats sous forme d’un tableau ne peut être obtenu directement en ligne. On commande l’export des résultats de la question 6 en demandant leur édition sous forme d’un fichier Excel.
La liste des champs indiqués correspond aux informations que l’on veut voir apparaître dans le tableau Excel, qui est reçu quelques minutes plus tard par mail : raison sociale, coordonnées complètes, codes NAF, effectif et chiffre d’affaires.
mem PMEbis Store /sirt lg 9 Mise en mémoire du n° SIREN des entreprises figurant effectivement dans le tableau reçu, dans une seconde mémoire appelée PMEbis. Contrairement au contenu de la mémoire PME, celui de PMEbis ne contient que les n° SIREN des entreprises répondant à la définition d’une PME. “lg 9” permet de se limiter aux 9 premiers chiffres du contenu du champ SIRT, la base FRPATENT étant interrogeable avec le n° SIREN seulement.
La mémoire PMEbis peut être utilisée pour obtenir des informations complémentaires ou statistiques sur les demandes de brevets ou brevets dont sont titulaires les PME dont nous venons d’obtenir la liste.  
  ba frpatent   Connexion à la base de données des demandes et brevets français (serveur Questel.Orbit)
  Détermination du nombre de brevets ou demandes de brevets dont chaque PME est titulaire  
  1. *mem PMEbis /sir
x réponses
Rappel des n° SIREN des entreprises de la liste dans le champ SIR  
 
  memt 1-x /sir
vi memt nonstop
Tri statistique du contenu du champ SIR et visualisation complète du résultat. Les n° SIREN sont classés par occurrence décroissante, ce qui permet de connaître le nombre de brevets publiés par chaque entreprise. Cette information est facilement intégrée dans le tableau Excel par un simple copier/coller.  
 
 
Détermination des n° de brevets et des domaines techniques auxquels ils appartiennent
 
export qu 5
email
sir pn apd ti ic1
Tableur compatible Excel





st
Export des résultats de la question 5 en demandant leur édition sous forme d’un tableau Excel. Les informations demandées sont le n° SIREN, le n° de publication du brevet, sa date de dépôt, son titre et la classe principale qui lui a été  attribuée dans le système de la Classification internationale des brevets (CIB). La classe CIB correspond au domaine scientifique auquel appartient le brevet.  
 
 Déconnexion


* recommandation 2003/361/CE de la Commission européenne, du 6 mai 2003, concernant la définition des micro, petites et moyennes entreprises (JOUE L 124 du 20 mai 2003).

 

Bases 237_V.Clot

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