Questel.Orbit et Dialog sont les deux serveurs qui proposent la couverture la plus large en matière de banques de données marques, tous les deux avec des possibilités de recherche assez étendues.

Ils viennent de charger de nouvelles bases concernant des pays non encore couverts : la République Tchèque (CZMARK, fichier n°180), la Hongrie (HUMARK, fichier n°681), la Pologne (PLMARK, fichier n°682) et la Lituanie (LTMark, fichier n°685 prochainement sur Dialog). Ces bases sont produites par Compu-Mark.

Dialog annonce aussi le chargement prochain des marques irlandaises.
Questel.Orbit offrait cette base il y a quelques années, mais y avait renoncé pour cause de relations difficiles avec l’office irlandais des marques.
La question est à nouveau à l’étude chez ce serveur, qui annonce par ailleurs le lancement prochain d’une base sur les marques de Slovaquie.

On notera qu’aucun serveur n’offre de bases sur les marques portugaises ni sur les marques grecques, car il n’existe pas de fichier de qualité pour les premières et que l’alphabet pose problème pour les secondes.
Il faut toutefois remarquer que les marques portugaises et grecques pouvant intéresser une société française sont en bonne partie déposées comme marques communautaires ou comme marques internationales. Pour ceux qui veulent une recherche vraiment approfondie, il reste la solution de demander un rapport à une société spécialisée.

D’une façon générale, toutes les marques en vigueur sont proposées dans les différentes bases de données ; les antériorités pour les marques qui ne sont plus actives peuvent quant à elles varier fortement d’un pays à l’autre, voire ne pas être disponibles.
Les images des marques figuratives et semi-figuratives sont pour leur part de plus en plus souvent présentes, mais cela n’est pas encore systématique.

Outre Questel.Orbit et Dialog, certains serveurs offrent quelques bases marques orientées sur les marques en vigueur dans certains pays. On pense à Plutarque avec les marques françaises, européennes et internationales et STN avec les marques allemandes, européennes et internationales.

Nous nous sommes attachés ici aux banques de données marques présentes sur les grands serveurs, mais il existe aussi des services spécialisés qui concurrencent ainsi plus ou moins leurs propres clients ; on citera notamment Saegis de Compu-Mark ou celui offert par AvantiQ, basé à Luxembourg, créé en 1986 sous le nom de IMSmarq et spécialisé alors dans la pharmacie.

On pense aussi à MicroPatent, qui est en passe d’entrer dans le giron du groupe Thomson – les enquêtes des services de la concurrence sont encore en cours –, mais son offre “marques” est relativement peu développée dans Trade-mark.com (marques américaines, canadiennes, internationales, européennes, allemandes et anglaises).
Les contrats proposés sont de type abonnement annuel, mais il existe des formules pour 12 h pour des prix allant de 50 à 100 $.

On notera que MicroPatent offre une base de marques américaines dites de common law. Il s’agit de marques utilisées mais non déposées. Dans les pays de common law comme les USA ou le Royaume-Uni, il est fréquent que des marques utilisées mais non déposées priment sur ces mêmes marques déposées ultérieurement. Il va de soi que la réalisation d’une base de marques de common law est assez aléatoire. De telles bases, forcément non exhaustives, sont en général réalisées en compilant divers annuaires. C’est le cas de Brand and their companies sur Dialog.
En tout état de cause, une recherche dans les bases de presse en texte intégral permet aussi de voir si un terme est utilisé comme marque.

Le tableau de la page précédente montre on ne peut plus clairement que Questel. Orbit et Dialog ont des offres extrêmement proches, en terme de contenu ; une bonne partie de ces bases proviennent d’ailleurs du même producteur, en l’occurrence Compu-Mark.

On notera que Compu-Mark, société belge spécialisée appartenant – comme Dialog – au groupe Thomson, est souvent le producteur pour l’un et l’autre serveur ; il est aussi des cas où le producteur est différent (société AvantiQ, US Patents & Trademarks Office).

Signalons que suite à la transmission de la délégation de service public de Questel.Orbit à Jouve, qui a créé pour cela son service Plutarque, le label des bases des marques françaises, communautaires et internationales de Questel.Orbit a changé, ces labels ayant été repris par Plutarque.

Plutarque et STN ont le même type d’approche “nationale”, le premier avec la France et le second avec l’Allemagne ; ils proposent ainsi des fichiers des trois types de marques valables sur le territoire national, à savoir les marques proprement nationales, les marques communautaires et les marques internationales, qui peuvent désigner tant la France que l’Allemagne.

Cette offre, constituée de trois bases (marques nationales, communautaires et internationales), est nécessaire si l’on veut couvrir l’ensemble des bases susceptibles d’être valables dans un pays européen. Questel.Orbit offre pour cela des clusters par pays, regroupant ces trois bases.

Notons à ce propos que c’est l’ensemble des marques internationales qui sont présentes dans ce fichier – quel que soit le serveur – et pas seulement celles désignant tel ou tel pays selon le contexte.

LES BASES MARQUES SUR LES GRANDS SERVEURS

	QUESTEL.ORBIT	DIALOG	PLUTARQUE	STN
Allemagne	DEMARK	672		DEMAS
Autriche	ATMARK	662
Benelux	BXMARK	658
Danemark	DKMARK	659
Espagne	ESMARK	228
Finlande	FIMARK	679
France	FRTM	657	FMARK
Hongrie	HUMARK	681
Irlande		683 (annoncée)
Italie	ITMARK	673
Liechtenstein	LIMARK	677
Lithuanie	LTMARK	685
Monaco	MCMARK	663
Norvège	NOMARK	678
Pologne	PLMARK	682
République Tchèque	CZMARK	680
Royaume-Uni	GBMARK	126
Slovaquie	annoncée
Suède	SEMARK	675
Suisse	CHMARK	661
Canada	CAMARK	127
Etats-Unis (fédéral)	USMARK	226
Etats-Unis (Etats)	USSTMARK	246
Mexique	MXMARK
Marques communautaires	EMMARK	227	CTMARK	EUMAS
Marques internationales	WOMARK	671	TMINT	IRMAS
Brand and their companies		116