Obtenir des copies de conférences n’est pas toujours un exercice facile. C’est pourquoi, dans la mesure où cette conférence avait  eu lieu lors d’un “Technical Meeting” organisé par la Rubber Division de l’American Chemical Society et bien qu’en général, le service de fourniture de documents primaires de CAS (Chemical Abstracts Service) ne soit pas le moins cher du marché, nous avons décidé de passer la commande sous forme électronique via le service DDS (Document Detective Service), sur le site de CAS (Cas.org/Support/ dds.html).

Nous y avons été d’autant plus incités que l’on pouvait lire sur ce site “If it is in Chemical Abstracts, the CAS files, or any other service produced by CAS, chances are high that we can deliver the original document to you”.

A notre grande surprise, un courrier du DDS de CAS nous parvint quelques jours plus tard, nous disant qu’il leur était impossible de nous fournir le document pour des raisons de “copyright restrictions”.

Suite à ce refus, nous avons vérifié le catalogue de l’Inist –  dans lequel cette conférence ne figurait pas –, puis passé une commande au fournisseur allemand TIB. Nous avons reçu le document par mail ... le lendemain matin et nous ne doutons pas que TIB prenne en charge tout ce qui concerne le copyright.

Après avoir questionné CAS, nous avons appris que l’ACS (American Chemical Society, dont CAS est une division) ne détenait pas systématiquement les droits de copie pour les publications de ses divisions membres ou de ses sections locales – les ACS Technical Meeting en étant un exemple –, de même que pour certains articles des publications de l’ACS.
Les auteurs sont en effet libres de confier à qui ils le souhaitent la gestion de leurs droits de copie.

Si cette explication est parfaitement claire et compréhensible sur le plan juridique, nous avons néanmoins un peu de mal à apprécier ces subtilités du droit de copie et trouvons parfaitement inutile la course d’obstacles, heureusement pas trop longue, qui nous a été imposée pour obtenir ce document.

Le droit de copie est en effet supposé apporter une “juste” rémunération (que nous étions évidemment prêts à payer)  aux ayants droit (auteurs et/ou éditeurs). Autant nous ne soutenons pas, en particulier en tant qu’éditeur, les diffusions faites systématiquement sans tenir compte des droits de copie, autant nous considérons que le droit de copie n’est pas là pour empêcher la diffusion des documents.

On s’interrogera d’ailleurs sur l’attitude d’un conférencier qui, après avoir donné publiquement sa conférence, crée des obstacles pour ceux qui voudraient, en acceptant de payer ces fameux droits de copie, se procurer le texte de celle-ci.

On s’étonnera aussi de l’“indépendance” des divisions de l’ACS sur ce sujet, qui a conduit à cette situation quelque peu absurde.

On sait qu’un auteur ou un éditeur est parfaitement maître de la diffusion de ses œuvres et notamment d’éventuelles restrictions à cette diffusion.

Mais à notre sens, à partir du moment où un document a été publié – évidemment sans restriction de type “confidentiel defense” –, mettre des obstables à qui voudrait se procurer légalement ce document nous paraît relever d’un regrettable manque de respect pour de futurs lecteurs potentiels.