Netsources, Numéro de Septembre-Octobre 2005 - n°58


Droit du Net : Je blogue tranquille

Phénomène de société, les blogs suscitent de multiples questions concernant notamment la responsabilité juridique des blogueurs, pour ce qu’ils écrivent mais aussi pour les commentaires laissés par des tiers.

Auteur : Béatrice Foenix-Riou
Afin de préciser le cadre juridique des blogs, le Forum des droits sur l’Internet vient de publier sur son site un dossier PDF de 14 pages consacré au sujet, intitulé “Je blogue tranquille”.

Après une présentation rapide de ce qu’est un blog, on y trouve des fiches pratiques abordant par exemple les points Quelles obligations pour les éditeurs de blogs ?, Le régime de responsabilité applicable aux blogs, Blogs et propriété intellectuelle, Blogs et images de personnes, Blogs et salariés. Chaque fiche indique les principaux usages, rappelle les règles juridiques et renvoie vers d’autres fiches DroitduNet.

http://www.droitdunet.fr/telechargements/guide_blog_net.pdf

Langue : français
http://www.droitdunet.fr