Questel.Orbit a lancé récemment PLUSPAT, qualifiée de “base mondiale des brevets”. On peut considérer qu’il s’agit d’une véritable nouveauté, dans un secteur où l’on parle plutôt d’améliorations (bien réelles au demeurant).
   
La base de PLUSPAT est le fichier DOCDB de l’OEB (Office Européen des Brevets), qui sert de source aux banques de données de l’OEB (Esp@cenet compris) et est utilisé par les examinateurs. Les données du fichier DOCDB sont enrichies d’autres données issues de plusieurs sources.
   
La couverture est la plus large qui existe dans ce domaine, tant du point de vue géographique que de l’antériorité.
   
PLUSPAT propose plus de 35 millions de documents, et couvre les brevets dans toutes les disciplines, issus de :
   
• 63 offices nationaux, incluant les brevets japonais C délivrés,
• 5 offices régionaux : OEB (Office Européen des Brevets), OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle), OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle), ARIPO (African Regional Industrial Property Organization), Office Eurasien des Brevets.
• La base couvre également les modèles d’utilités (code statut U) pour 19 pays et les articles non brevets sélectionnés par l’OEB (code pays XP).
   
La couverture historique quant à elle remonte, à titre d’exemple, à 1877 pour l’Allemagne (exhaustivité depuis 1968), 1902 pour la France (exhaustivité depuis 1920), 1909 pour le Royaume-Uni (exhaustivité depuis 1965), 1912 pour les Pays-Bas (exhaustivité depuis 1964), 1875 pour les Etats-Unis (exhaustivité depuis 1974), 1875 pour la Suisse (exhaustivité depuis 1969) et 1926 pour la Belgique (exhaustivité depuis 1964). Cette couverture peut encore s’élargir.
   
Différents types de documents sont disponibles dans Pluspat :
   
• des documents récents appartenant au sytème des familles mis en place depuis 1969, système dans lequel tous les documents sont rattachés à un numéro de priorité au moins ; ils sont au nombre de 24 millions environ,
   
• des documents anciens datant d’avant le système des familles, au nombre de 8,6 millions, qui ne comportent le plus souvent que les numéros du brevet, un/des code(s) de classification et parfois un titre et le nom du déposant,
   
• des documents appartenant à une même famille intellectuelle, c’est-à-dire créée par un examinateur ; il s’agit le plus souvent (94% des cas) de documents anciens, qui sont près de 920 000,
   
• des références d’articles présents dans la documentation de l’OEB. Ces articles sont considérés comme étant originaires d’un pays fictif, dont le code est XP. Au nombre de 1,4 millions, ces documents sont aujourd’hui inexploitables, puisqu’ils ne présentent qu’un numéro et un code de classification. Quand figureront aussi le titre et les références bibliographiques (ce qui est prévu), cela sera évidemment beaucoup plus intéressant et l’on imagine sans peine des liens avec d’autres bases présentes sur Questel et/ou le texte intégral de ces articles.
   

FAMILLES ELARGIES

   
Il faut noter que chaque document correspond à un document brevet qui peut mentionner plusieurs étapes dans la vie de ce brevet. Par ailleurs, une famille est  composée de plusieurs documents, le lien étant le ou les numéros de priorité.
   
Plus précisément, une famille dans Pluspat est une famille élargie dans laquelle on trouve :

• des brevets ayant au moins une priorité en commun,
• des brevets qui peuvent avoir des priorités différentes, à condition qu’au moins un autre brevet (qui fera aussi partie de la famille) comporte au moins une des deux priorités.
   
Grâce à la commande FAM, on peut retrouver l’ensemble d’une famille à partir d’un numéro de publication, de dépôt ou de priorité de n’importe quel brevet de la famille.
   
On notera que dans Esp@cenet, dont le fonds est pour l’essentiel le même que celui de Pluspat, la définition est différente puisqu’il s’agit de famille stricte, dans laquelle tous les brevets ont exactement le ou les même(s) numéro(s) de priorité.
   
Par ailleurs, dans WorldPatent Index (Derwent), un document regroupe plusieurs brevets d’une même famille.
   

TITRES ET RESUMES NON SYSTEMATIQUES

   
Si la plupart des documents récents comportent un titre, parfois le titre original et un titre en anglais, ce n’est pas absolument systématique.
   
Seuls 89% des documents relevant du sytème des familles (en vigueur depuis 1969, rappelons-le) ont en effet un titre ; pour les deux tiers, il est en anglais, un peu moins d’un quart dans la langue originale non traduite et pour le reste, à la fois en langue d’origine et avec une traduction en anglais.
   
Si l’on regarde dans les documents récents ceux qui n’ont pas de titre, on trouve, par exemple, des modèles d’utilité canadiens ou coréens ou des brevets japonais non examinés.
   
Les résumés - en anglais lorsqu’ils existent - ne sont pas non plus présents systématiquement. Ils le sont, en principe, depuis 1974 pour les brevets européens, américains, PCT, allemands, français, anglais, suisses et japonais, mais il peut s’écouler un certain temps avant que ce résumé soit présent dans la base.
   
D’une façon générale, il est prévu que l’on dispose au moins d’un résumé en anglais par famille de brevets.
   

DIFFERENTES CLASSIFICATIONS

   
Plusieurs classifications sont utilisées dans les documents présents dans la base.
   
Tous les documents ont un ou plusieurs codes issus de la Classification Internationale des Brevets (CIB) qui est/sont attribué(s) par l’office qui reçoit la demande de brevet.
   
Par ailleurs, 16 millions de documents, soit près de la moitié, ont un code ECLA.

Cette classification a d’abord été la classification interne des examinateurs de l’OEB. Plus fine que la CIB, elle ne lui correspond pas toujours. Les offices de brevet attribuent en effet un ou plusieurs code(s) de la CIB en fonction du contenu technique des documents, tandis que les examinateurs de l’OEB s’attachent aux nouveautés techniques du document.
   
La CIB change tous les cinq ans, la version la plus récente, la septième, datant du début janvier 2000. Les documents indexés avec les versions antérieures de la classification ne sont pas réindexés.
   
Pour donner un ordre de grandeur, la septième version de la classification comporte 69 087 entrées, parmi lesquelles 1 798 nouveaux codes tandis que 219 ont été changés et que 231 de l’édition précédente ont disparu.
   
En principe, tous les documents du minimum PCT (brevets PCT, européens, français, suisses, anglais, américains), ainsi que les brevets du Benelux, pour des raisons historiques, se voient attribuer un code ECLA.
    
Mais l’attribution de ce code ECLA ne se fait qu’après la publication du document, 18 mois après la demande.
   
Par ailleurs, l’attribution de ce code n’est pas instantanée, puisque d’après les statistiques de l’OEB, 40 % des documents ont reçu un code ECLA deux mois après leur publication et 80 % après 6 mois.
   
On notera que pendant un temps, les brevets japonais ont reçu un code ECLA, mais l’OEB a renoncé finalement à attribuer un tel code lorsque les examinateurs ne disposaient que d’un résumé en anglais et pas du document complet.
   
Cela veut donc dire qu’il restera dans la base des documents sans code ECLA qui auront, pour la plupart, uniquement les codes de la CIB attribués par les offices nationaux.
   
Outre leur précision, l’intérêt des codes ECLA, qui ne figurent pas sur les documents de brevet eux-mêmes, est qu’ils sont révisés tous les mois et que les codes sont mis à jour rétrospectivement dans tous les documents. Cela explique pourquoi ces codes ne figurent pas sur les documents de brevet.
   
Ces codes ECLA sont disponibles dans la base ECLATX, également sur Questel.Orbit. On notera en revanche que la base CIB, qui donnait la classification internationale des brevets, a été déchargée, mais reste disponible sur le site de l’INPI (www.inpi.fr)
   
Certains documents comportent une classification ICO (In Computer Only), dérivée de la classification européenne utilisée par les examinateurs de l’OEB pour décrire les caractéristiques mineures de l’invention ou des caractéristiques additionnelles pour lesquelles il n’existe pas de code ECLA.
   
Certains documents anciens sont indexés avec d’anciens codes IDT (Indeling der Techniek), classification néerlandaise ou BC (classification de Berlin). Ces documents relativement nombreux (respectivement 3,2 millions et 1, 4 millions) sont progressivement indexés aussi avec la classification ECLA. Cela devrait être terminé à la fin de l’année.
   
On trouve enfin la classification PCL de l’USPTO, l’office américain des brevets et des marques, appliquée uniquement aux brevets américains. Cette classification est révisée tous les deux mois et tous les codes présents dans les documents sont mis à jour. Ceci représente d’ailleurs un des nombreux intérêts de Pluspat.
   
Dans la banque de données USPAT en effet, les codes PCL ne sont pas remis à jour. Ils le sont en revanche deux fois par an dans USCLASS et une fois par an dans IFIPAT.
   
Signalons par ailleurs que dans World Patent Index de Derwent, aucun code de classification n’est mis à jour.
   
Pour les brevets européens PCT et américains, on trouve aussi les références des brevets et articles cités dans le rapport de recherche et il est possible d’effectuer des recherches sur ces élements.
   
A partir de Pluspat, on peut visualiser les documents de Pluspat complétés par des informations venant d’autres bases disponibles sur le serveur. Il peut s’agir :
   
- d’information légale avec la commande LEGAL, par exemple LEGALALL
   
- d’un texte intégral ou des revendications des brevets européens, PCT ou américains, avec par exemple l’option FULLTEXT
   
- des citations des rapports de recherche des brevets français avec l’option CITFR.
   
La mise à jour de Pluspat est hebdomadaire, sachant que les documents sont d’abord traités par les différents offices de brevets puis envoyés à l’OEB.
   
Si l’on veut avoir l’information le plus rapidement possible, il est donc conseillé d’utiliser USPAT, EPAT, PCTPAT et FPAT pour surveiller respectivement les brevets américains, européens, PCT et français, car ces banques de données sont mises à jour très rapidement.
   
Pluspat en revanche, malgré une certaine hétérogéneité des documents, offre une couverture extrêmement large. D’autre part, la richesse et la mise à jour des classifications permettent différents types de recherches, tels que des états de l’art...
   
De plus, du point de vue du coût de connexion, Pluspat se compare très avantageusement à World Patent Index (Derwent).
   
Si l’on prend les tarifs non abonné (pour WPI) et hors négociation particulière, l’heure de connexion à Plupat est à 141 €, à peu près la moitié des 281,25 € de WPI.
   
Le lancement de Pluspat est encore récent et de nombreuses améliorations et services supplémentaires sont par ailleurs prévus.