Accueil > Mentions légales

Editeur du site

Bases Publications
27 rue de la Vistule
75013 Paris

Tél. : 01 45 82 75 75

Fax : 01 45 82 46 04

SARL de presse au capital de 10 000 €
RC Paris B 335325007
Editeur des lettres BASES et NETSOURCES.

Directeur de la publication
François LIBMANN

Rédactrice en chef
Béatrice FOENIX-RIOU

Copyright

L'intégralité du contenu du site internet Bases-publications.com (pages, textes, icônes, logos, illustrations, etc) est la propriété exclusive de la société de presse Bases Publications. Toute reproduction de ce site ou de son contenu, même partiel, sur quelque support ou media que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse de Bases Publications.

Toute infraction à cette disposition est en contravention avec la réglementation du droit de copie (copyright) en vigueur et peut entraîner une action en justice, au civil ou au pénal.

Contenu

Les contenus élaborés ou publiés sur Bases-publications.com sont le fait de rédactions professionnelles. Malgré le soin apporté au traitement des informations, Bases Publications décline toute responsabilité quant aux éventuelles erreurs ou omissions involontaires dans les informations diffusées sur ce site ; ces informations sont non contractuelles et peuvent être modifiées par l'éditeur sans préavis. L'utilisateur est seul responsable du choix, de l'utilisation et de l'interprétation des données accessibles sur le site.

Coordonnées personnelles

Dans certains cas (demandes de spécimens, abonnements, etc.), les internautes sont amenés à donner leurs coordonnées postales et leur adresse électronique, afin de recevoir la documentation demandée.

Bases Publications se réserve le droit d'adresser de nouveaux messages à ces utilisateurs, pour leur proposer des offres commerciales ou les informer de nouvelles parutions.

Dans tous les cas, l'utilisateur dispose des droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, prévus par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés".

Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à contact@bases-publications.com. Il peut aussi écrire à Bases Publications, 27 rue de la Vistule, 75013 Paris.

L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

Les utilisateurs du site Bases Publications.com sont invités à nous faire connaître leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site au regard des libertés individuelles.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Bases Publications.

De la même façon, les sites ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de Bases Publications, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

L’internaute est seul responsable de leur utilisation.

Dans son utilisation du site Bases-Publications.com, l'internaute reconnaît avoir eu l'occasion de prendre connaissance de la présente note.

Mentions légales - Copyright © Bases Publications